Communauté de communes Fumelois-Lémance

PLU SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT ()
Par délibération du conseil municipal en date du 22 mars 2016, la commune de Saint SYLVESTRE a prescrit la révision générale de son Plan Local d'Urbanisme. Vous pouvez consulter les documents relatifs à cette procédure sur le site de la Mairie de Saint-Sylvestre-sur-Lot en cliquant ici : - PLU communaux
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ALSH Cazideroque ()
- Enfance et jeunesse
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ALSH Penne d'Agenais ()
- Enfance et jeunesse
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Voirie ()
Vous trouverez ci-dessous le règlement voirie adopté par le conseil communautaire lord de la séance du 13 avril 2017. Règlement Voirie - Voirie
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Avis d'enquête publique relative au zonage d'assainissement de la commune de Lacapelle-Biron ()
Téléchargez les pièces concernant l'avis d'enquête publique relative au zonage d'assainissement de la commune de Lacapelle-Biron : Pièce n°1 - Arrêté enquête publique Pièce n°2 - Décision TA Bordeaux Pièce n°3 - Délibération CM Lacapelle Pièce n°4 - Zonage Lacapelle Pièce n°5 - Plan de situation Pièce n°6 - Saisine de l'autorité env Pièce n°7 - Décision AME Pièce n°8 - Parution journaux Pièce n°9 - Notice justificative Pièce n°10a - PDG Pièce n°10b - Mémoire initial Pièce n°10c - Version 2-2016-05-17 (...) - L'assainissement collectif
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