Communauté de communes Fumelois-Lémance

ALSH Cazideroque ()
- Enfance et jeunesse
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ALSH Penne d'Agenais ()
- Enfance et jeunesse
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Voirie ()
Vous trouverez ci-dessous le règlement voirie adopté par le conseil communautaire lord de la séance du 13 avril 2017. Règlement Voirie - Voirie
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Avis d'enquête publique relative au zonage d'assainissement de la commune de Lacapelle-Biron ()
Téléchargez les pièces concernant l'avis d'enquête publique relative au zonage d'assainissement de la commune de Lacapelle-Biron : Pièce n°1 - Arrêté enquête publique Pièce n°2 - Décision TA Bordeaux Pièce n°3 - Délibération CM Lacapelle Pièce n°4 - Zonage Lacapelle Pièce n°5 - Plan de situation Pièce n°6 - Saisine de l'autorité env Pièce n°7 - Décision AME Pièce n°8 - Parution journaux Pièce n°9 - Notice justificative Pièce n°10a - PDG Pièce n°10b - Mémoire initial Pièce n°10c - Version 2-2016-05-17 (...) - L'assainissement collectif
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LA PREVENTION / REDUCTION DES DECHETS ()
C'est quoi la prévention et à quoi ça sert ? La réduction des déchets passe par de la prévention. La Prévention consiste à faire moins de déchets et donc d'alléger notre poubelle. D'après la loi du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets, qui stipule dans son article 1 : « De prévenir ou réduire la production et la nocivité des déchets, notamment en agissant sur la fabrication et sur la distribution des produits ». Que ce soit au niveau Français ou Européen, la prévention des déchets consiste à : (...) - Service Environnement
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